Code de vie (Règles de vie)

N.B.  L’utilisation du genre masculin a été adoptée afin de faciliter la lecture et n’a aucune intention discriminatoire.

 

PRÉAMBULE

 

Les règles de conduite des élèves et les mesures de sécurité énoncées ci-après s’appuient sur les lois civiles et criminelles de notre société et sont implicitement intégrées aux présentes règles de conduite que l’école a le devoir de faire appliquer. Ainsi, dans le respect de ces règles de conduite, tout ce qui touche le vol, le vandalisme, la drogue, l’intimidation, le harcèlement et le «taxage» sera référé immédiatement aux autorités policières. Il est bon de se rappeler qu’à partir de 12 ans, la société considère les jeunes suffisamment responsables de leurs gestes pour porter plainte contre eux si ces gestes contreviennent aux lois :

  •  La loi sur l’Instruction publique;
  • Le régime pédagogique énoncé par le gouvernement du Québec;
  • La procédure de révision d’une décision concernant un élève (Commission scolaire des Premières-Seigneuries);
  • Le règlement sur les normes et modalités d’évaluation des apprentissages de la Commission scolaire des Premières-Seigneuries;
  • La charte des droits et libertés de la personne;
  • Politique de la commission scolaire sur l’utilisation des médias sociaux;
  • La loi sur le tabac;
  • La loi sur la protection de la jeunesse;
  • Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA);La loi pour contrer la violence et l’intimidation.

 

Principes et objectifs

Les règles de conduite des élèves tiennent compte d’une double réalité : le respect des droits collectifs et celui des droits individuels. C’est pourquoi, dans sa conception ainsi que dans le choix et l’application de ses mesures disciplinaires, ces règlements de conduite et de sécurité veulent exprimer la volonté et la philosophie d’aide à l’endroit de ces jeunes.

Les valeurs, principes ou objectifs que l’école veut promouvoir sont :

  • l’autonomie;
  •  le respect de soi, des autres et de l’environnement;
  • la rigueur et l’effort intellectuels;
  • l’honnêteté, la franchise et l’intégrité;
  • le plaisir d’apprendre;
  • le partage et la collaboration.

 L’élève est tenu de se comporter poliment et de révéler son identité à tout membre du personnel qui la lui demande. L’élève est aussi tenu de remettre à un membre du personnel, le matériel qui lui est réquisitionné. La carte de l’élève peut alors être exigée comme moyen d’identification. Le refus d’obtempérer à la demande d’une personne en responsabilité peut entraîner une sanction.

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